Conditions Générales de Vente
La vente en ligne des produits 1piercing.fr est réservée aux clients qui résident en France, Monaco, Corse, 971 Guadeloupe-Basse Terre, 972 Martinique-Fort de France, 973 Guyane-Cayenne, 974 La Reunion-Saint Denis, 976 Mayotte-Mamoudzou.
Le site de vente en ligne 1piercing est géré par la société Bazin Ludovic au capital social de 1000 € dont le siège social est situé à 6425 route de Watten 62910 Bayenghem Les Eperlecques , immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Boulogne sur Mer sous le numéro RCS 534 381 520 .
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par 1piercing auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet https://ile-aux-piercings.fr/ , dénommée ci-après “le CLIENT”.
Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre 1piercing et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.
Toute commande réalisée sur le site internet https://ile-aux-piercings.fr/ nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.
En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet. https://ile-aux-piercings.fr/ se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.
En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.
Article 1 – Définitions
Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).
- Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre 1piercing et le CLIENT.
- Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet ileauxpiercings ou via le Service Client
- Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse ile aux piercings
- Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Interne ile aux piercings
- CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet ile aux piercings et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.
Article 2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Bazin Ludovic et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://ile-aux-piercings.fr/ .
En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.
L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.
La société ile aux piercings conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT .
Article 3. Tarifs
Tous les prix sont en euros hors T.V.A (T.V.A non applicable article 293B du C.G.I.)
La société ile aux piercings se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.
Les produits demeurent la propriété de 1piercing jusqu'au complet encaissement du prix par ile aux piercings.
Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage. Le prix initial est pratiqué au moins 30 jours avant les promotions ou les soldes.
Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, https://ile-aux-piercings.fr/ se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.
Pour les CLIENTS en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de 1piercing. Ils sont à la charge du CLIENT.
Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.
Les prix des Produits indiqués sur le site ile aux piercings ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.
Article 4. Commande
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société 1piercing se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Pour commander des Produits sur le Site Internet ile aux piercings, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.
A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.
La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT , s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.
Le vendeur ne sera pas responsable de ne pouvoir livrer un colis si le Client s' est trompé dans ses coordonnées.
Article 5. Paiement
Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.
Le site internet ile aux piercings est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :
- Soit par carte bancaire :
- Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.
- soit par chèque :
- Après avoir choisi le mode de paiement par chèque bancaire, et dès validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le Client doit imprimer ce bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de Bazin Ludovic à l’adresse suivante 6425 route de Watten à Bayenghem les Eperlecques .
- Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et le Client en sera informé par email. La société 1piercing expédiera les produits sous 10 jours environ, délais de vérification de la provision par les établissements bancaires.
Article 6. Droit de Rétractation
Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.
Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé. Les frais de retour sont à la charge du Client en lettre suivie. Le vendeur s'engage à rembourser dans les quinze jours le ou les produits retournés par le client sauf les frais de retour.
Article 7. Livraison
La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.
Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste...), le poids du colis et lieu de destination.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé.
Dès la réception du paiement le colis sera expédié en 48 heures, à compter du lendemain de la réception de la commande, soit trois jours ouvrables pour les articles en stock. Si le produit n’est plus en stock, le colis sera livré entre 8 et 15 jours dès la réception du paiement.Les colis sont expédiés en lettre suivie en 2 à 4 jours ouvrès. Dès la réception de la commande le client doit la vérifier la et contacter 1piercing.fr en 48 heures pour tout problème rencontré. Le client ne pourra réclamer de dommage et intérêts à ile aux piercing.fr en cas de retard éventuel de la Poste. Le vendeur ne livrera pas une commande si un client n’a pas réglé une facture précédente.
Article 8. Garantie
Tous les produits proposés par la société Bazin Ludovic sur le site 1piercing bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société ile aux piercings qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante: Bazin Ludovic, 6425 Route de Watten 62910 Bayenghem Les Eperlecques, dans un délai de trente jours après livraison.
La garantie « satisfait ou remboursée » est valable pour une durée de 14 jours pour l’ensemble des produits ile-aux-piercings.fr .Les frais de retour sont à la charge du client sauf si le produit envoyé ne correspond pas à la commande (erreur de livraison) ou si le produit est retourné au titre de la garantie pour vice caché. Prévenir le vendeur qui s’engage à tout faire pour satisfaire son client. ile-aux-piercings.fr ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature tant matériels qu’immatériels ou corporels qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation des produits.En cas de dommages liés à la défectuosité du produit, le client doit prouver le dommage, le défaut et le lien de causalité entre le défaut et le dommage (défaut de fabrication, non conforme aux normes des directives européennes).La responsabilité de 1piercing.fr sera limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour des erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prise dans la présentation du produit. Le client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.
Article 9. Responsabilité
La société Bazin Ludovic n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Bazin Ludovic ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires , ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de Bazin Ludovic dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Bazin Ludovic et le Client.
Article 10 - Sécurisation
Le site https://ile-aux-piercings.fr/ fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.
Article 11 - Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site ile-aux-piercings.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site https://ile-aux-piercings.fr/ est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Article 12. Données à caractère personnel
Toutes les données que vous confiez sur le site https://ile-aux-piercings.fr/ le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
Article 13. Médiation des litiges de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant les litiges de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par Bazin Ludovic.
Le médiateur de la consommation proposé est Nom du médiateur choisi : CM2C
Ce dispositif de médiation peut être contacté par :
- voie électronique : cm2c@cm2c.net
- ou par voir postale : CM2C
- 49 rue de Ponthieu
- 75008 Paris Tel: 01 89 47 00 14
Conformément à l’article L612-2 du Code de la consommation, l’une des conditions préalables à l’examen du litige par les le médiateur est la suivante : le consommateur doit justifier avoir tenté de résoudre préalablement son litige directement auprès du service client de Bazin Ludovic, par une réclamation portée par adresse postale ou courrier électronique selon les modalités définies dans l’Article 16.
Pour soumettre un litige au Médiateur le client peu remplir le formulaire sur le site internet du médiateur CM2C ou écrire au Médiateur.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le processus de médiation des litiges de la consommation, le client à le droit de recouvrir gratuitement au service de médiation proposé par Monsieur BAZIN Ludovic. Le médiateur droit de la consommation ainsi proposé est CM2C.
Article 14. Force majeure
L'exécution par Bazin Ludovic de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution.
Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures.
Bazin Ludovic informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.
Article 15. Lois applicables et juridictions compétentes
Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
Article 16. Service client
Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :
- Par téléphone : 0666129468 Par mail : Ludoprice.fr@gmail.com
- Adresse postale : 6425 route de Watten, Bayenghem les Eperlecques 62910.
- SIRET: 53438152000020
- TVA non applicable, article 293B du C.G.I
Politique de confidentialité
La présente politique de confidentialité a pour but, conformément à la législation en vigueur, de
vous informer de la manière dont nous traitons, protégeons et conservons les informations que vous
nous transmettez sur notre présent site web ou indirectement par voie postale : Bazin Ludovic
– 6425 route de Watten
62910 Bayenghem-Les-Eperlecques
• Nous accordons une vigilance accrue sur le respect de la vie privée des utilisateurs et de ses
données personnelles. A ce titre nous nous engageons à respecter scrupuleusement les lois et
réglementations applicables conformément aux textes :
de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (ciaprès la “Loi Informatique et Liberté”),
• du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à
la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère
personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le “RGPD”)
Nous collectons et traitons des données personnelles uniquement dans le cadre de notre activité
commerciale et pour le suivi du comportement des utilisateurs sur notre présent site internet en vue
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Notre politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment en
vue de se conformer aux évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles ou
technologiques. Cela implique par conséquent que l’utilisateur consulte régulièrement et de manière
autonome la présente politique.
Rappel
Donnée personnelle : « Toute information identifiant directement ou indirectement une personne
physique (ex. nom, no d’immatriculation, no de téléphone, photographie, date de naissance,
commune de résidence, empreinte digitale…) » Source :
CNIL https://www.cnil.fr/fr/definition/donnee-personnelle
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portant sur de telles données, quel que soit le procédé utilisé (collecte, enregistrement, organisation,
conservation, adaptation, modification, extraction, consultation, utilisation, communication par
transmission diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, rapprochement ou
interconnexion, verrouillage, effacement ou destruction, …) » Source :
CNIL https://www.cnil.fr/fr/definition/traitement-de-donnees-caractere-personnel
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certains plugins connus, etc).
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(évident ou pas) et du mot de passe pour éviter toutes attaques par force brute.
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